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Marques déposées par CLOS DU PERE CLEMENTTODO
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DOMAINE NOTRE DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE NOTRE DAME
SCEA CLOS DU PERE CLEMENT

Numéro de dépôt :
3765106
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/09/2020
DOMAINE NOTRE DAME de CLOS DU PERE CLEMENT

Présentation de la marque DOMAINE NOTRE DAME

Déposée le 9 septembre 2010 par CLOS DU PERE CLEMENTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE NOTRE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est CLOS DU PERE CLEMENTTODO domicilié(e) ROUTE DE VAISON - 84820 - VISAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 057 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA CLOS DU PERE CLEMENT domicilié(e) ROUTE DE VAISON - 84820 - VISAN - France.

La marque DOMAINE NOTRE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3765106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE NOTRE DAME est expirée depuis le 9 septembre 2020.

CLOS DU PERE CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU PERE CLEMENT , CÔTES DU RHÔNE , LA LINOTTE MELODIEUSE , DOMAINE DU VIEUX CAVEAU


SCEA CLOS DU PERE CLEMENT - ROUTE DE VAISON - 84820 - VISAN - France - SIREN 390057511


SCEA CLOS DU PERE CLEMENT - ROUTE DE VAISON - 84820 - VISAN - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Vins appellation d'origine contrôlée Côtes du Rhône.